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2. Direction de la publication

La direction de la publication est assurée par l’éditeur du site.

Toute demande relative au contenu publié peut être adressée à thierry@lamaisondugraveur.fr.

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

4. Propriété intellectuelle

Le site et les éléments originaux qui le composent, notamment les textes, photographies, illustrations, graphismes, logos, signes distinctifs, fichiers, mises en page et éléments techniques, sont protégés par les dispositions applicables du Code de la propriété intellectuelle, en particulier ses articles L.111-1, L.112-1 et suivants.

Les créations originales présentées ou commercialisées sur le site, notamment les créations personnalisées, modèles, motifs, compositions, gravures et découpes, sont également protégées lorsqu’elles remplissent les conditions prévues par le droit de la propriété intellectuelle. La vente d’un produit matériel n’emporte aucune cession des droits de propriété intellectuelle attachés à la création concernée, sauf accord écrit exprès.

Sauf autorisation préalable du titulaire des droits ou exception prévue par la loi, toute reproduction, représentation, adaptation, modification, publication, transmission ou exploitation, totale ou partielle, des éléments protégés est interdite. Conformément à l’article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle, toute représentation ou reproduction réalisée sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit est illicite.

Le cas échéant, les bases de données accessibles sur le site bénéficient de la protection prévue aux articles L.341-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Responsabilité

L’éditeur veille à fournir sur le site des informations aussi exactes et à jour que possible. Il peut néanmoins corriger, compléter ou actualiser les contenus à tout moment, notamment lorsque des erreurs, omissions ou évolutions sont portées à sa connaissance.

L’accès au site peut être temporairement interrompu ou limité en raison d’une opération de maintenance, d’une mise à jour, d’un incident technique, d’une intervention de l’hébergeur ou d’un événement indépendant de la volonté de l’éditeur.

L’éditeur ne saurait être tenu responsable d’un dommage résultant d’une utilisation du site contraire à sa destination, d’un équipement ou logiciel inadéquat de l’utilisateur, ou d’un événement extérieur qui ne lui serait pas imputable. Ces stipulations ne limitent pas les droits impératifs dont bénéficient les consommateurs ni les responsabilités qui ne peuvent être exclues en vertu de la loi.

Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des services ou sites exploités par des tiers. L’éditeur n’exerce pas de contrôle sur leur disponibilité, leur fonctionnement ou leurs contenus et ne répond pas des actes de ces tiers, sous réserve des obligations qui lui incombent légalement.

6. Documents contractuels et données personnelles

Conditions générales de vente

Les modalités applicables aux commandes, aux paiements, à la livraison, aux produits personnalisés ou confectionnés sur demande, aux garanties et, selon la qualité du client, aux droits reconnus aux consommateurs, sont précisées dans les conditions générales de vente accessibles sur le site.

Politique de confidentialité

Les informations relatives aux traitements de données à caractère personnel, à leurs finalités, à leurs bases juridiques, à leurs durées de conservation, à leurs destinataires ainsi qu’aux droits des personnes concernées figurent dans la politique de confidentialité accessible sur le site.

Pour toute question concernant le site, une commande ou les informations publiées, l’éditeur peut être contacté à l’adresse thierry@lamaisondugraveur.fr ou par téléphone au +33616573404.